Décret n° 78-685 du 07 Août 1978, portant approbation du plan d'aménagement de la ville de Houmt-Essouk (commune de Djerba)

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Type de ressource
Acte juridique
Nom de l'acte
Décret n° 78-685 du 07 Août 1978, portant approbation du plan d'aménagement de la ville de Houmt-Essouk (commune de Djerba)
N° officiel de l'acte
78-685
Promulgué le
1978-08-07
Clé de citation
DecretNdeg786851978
Langue
fre
Référence
Décret n° 78-685 du 07 Août 1978, portant approbation du plan d’aménagement de la ville de Houmt-Essouk (commune de Djerba), Acte jurid. Nos 78‑685 (1978).
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