Arrêté du ministre de l'Équipement,Habitat et Aménagement du Territoire du 28 Novembre 2007, portant délimitation des zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de la zone de Mellita, commune de Djerba Houmet Essouk, gouvernorat de Médenine
Type de ressource
Nom de l'acte
Arrêté du ministre de l'Équipement,Habitat et Aménagement du Territoire du 28 Novembre 2007, portant délimitation des zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de la zone de Mellita, commune de Djerba Houmet Essouk, gouvernorat de Médenine
Promulgué le
2007-11-28
Clé de citation
ArreteMinistreLEquipementHabitat2007
Langue
fre
Référence
Arrêté du ministre de l’Équipement,Habitat et Aménagement du Territoire du 28 Novembre 2007, portant délimitation des zones requérant la révision du plan d’aménagement urbain de la zone de Mellita, commune de Djerba Houmet Essouk, gouvernorat de Médenine (2007).
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